Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CAPIPONTAIN
Laiterie Coopérative Agricole de Sainte Mère Eglise et du Cotentin

Numéro de dépôt :
920646
Date de dépôt :
26/03/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LE CAPIPONTAIN

Déposée le 26 mars 1975 par Laiterie Coopérative Agricole de Sainte Mère Eglise et du Cotentin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE CAPIPONTAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Laiterie Coopérative Agricole de Sainte Mère Eglise et du Cotentin domicilié(e) (coopérative agricole), Chef-du-Pont (Manche). - France.

La marque LE CAPIPONTAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 920646.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque LE CAPIPONTAIN est expirée depuis le 26 mars 1985.

Laiterie Coopérative Agricole de Sainte Mère Eglise et du Cotentin a également déposé les autres marques suivantes : PLAIN COTENTIN SAINTE MERE EGLISE , LE COTENTUIS , LE HEROS , SAINTE MERE , CVN PLAIN COTENTIN LABEL ROUGE


Laiterie Coopérative Agricole de Sainte Mère Eglise et du Cotentin - (coopérative agricole), Chef-du-Pont (Manche). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-454

Fromages.